Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://wargamesceneries.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Éditeur du site

Wargame Sceneries

Statut juridique : SARL

Siège social : 4 AVENUE DU MUSEE, 30390 DOMAZAN France

Numéro SIRET / SIREN : 932604861

Capital social : 2€

Responsable de la publication : Quentin BRUSSEAUX

E-mail : wargamesceneries@gmail.com

 

2. Hébergeur

Shopify

Site internet : https://www.shopify.com/

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, graphismes, vidéos, modèles 3D, fichiers numériques .STL, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Wargame Sceneries, sauf mentions contraires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

4. Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site https://wargamesceneries.com sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : wargamesceneries@gmail.com.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

 

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et traceurs pour améliorer l’expérience de navigation, analyser le trafic et mesurer l’audience.

Vous pouvez gérer vos préférences ou refuser l’utilisation de certains cookies via le bandeau d’acceptation affiché lors de votre première visite.

 

6. Limitations de responsabilité

Wargame Sceneries ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni d’éventuels bugs ou incompatibilités.

Des espaces interactifs (formulaire de contact, commentaires, etc.) sont à la disposition des utilisateurs. Wargame Sceneries se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu contrevenant à la législation applicable en France.

 

7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://wargamesceneries.com est soumis au droit français.

En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français.